CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Cécile Tissot, Entreprise Individuelle
MENTIONS DÉROGATOIRES & CONDITIONS PARTICULIÈRES
Nous ne sommes en aucun cas responsable des droits et taxes qui pourraient être appliqués sur la réception de vos/votre produit(s) par les douanes de votre pays. Seuls les services de douane sont responsables de ces frais.
PRODUITS
Les articles vendus par Cécile Tissot sont des pièces uniques façonnées à la main, les marques d’imperfection sont inhérentes aux processus utilisés.
PRIX
Les prix sont indiqués TTC, hors frais de port.
Les frais de port sont calculés au moment de la validation du panier.
L’Entreprise Individuelle Cécile Tissot est non assujettie à la TVA.
PAIEMENT
Le règlement des commandes s’effectue par Carte Bancaire (Visa, Mastercard, American Express, Diner’s Club, JCB, Apple Pay, Afterpay) via la plateforme STRIPE, directement via le site internet Mirette-arts.fr.
POLITIQUE DE LIVRAISON
Prêt pour expédition en 5 (cinq) jours ouvrés, sauf cas d’absence exceptionnelle pour laquelle vous serez informé·es. Méthode de livraison : La Poste Colissimo. Numéro de suivi transporteur transmis lors de l'édition du bordereau de livraison. Délais de livraison vers la France : 5 (cinq) jours ouvrés.
Les tarifs de livraison seront indiqués à la page "panier" grâce au "calculateur de frais de livraison". POLITIQUE D’ECHANGES & REMBOURSEMENTS
Les retours et échanges seront acceptés sur les bases suivantes : vous devez indiquer votre demande via le formulaire de retour de votre espace client·e sur le site internet Mirette-arts.fr, rubrique "mes commandes" dans les 14 jours suivants la réception du colis (voir le processus de Retour Mirette, et le formulaire de rétractation pour les demandes par courrier postal). Les biens doivent être retournés dans leur emballage d'origine, et ne présenter aucun dommage ou signe d'utilisation.
Aucun produit endommagé à réception ne sera remboursé ou échangé.
La possibilité d'échange dépendra du stock disponible.
Les biens retournés seront remboursés dans les 14 jours après réception de votre colis.
Les frais de livraison des retour produits pour les motifs de rétraction ou d’échange seront pris en charge par l’acheteur. Les formulaires de rétractation par courrier ainsi que les biens doivent être retournés à l'adresse suivante : « Cécile Tissot, 159 rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 Boulogne-Billancourt »
Tout article ne respectant pas la procédure ne sera ni remboursé, ni échangé. Pour toute réclamation, vous pouvez nous contacter à l'adresse : cecilemtissot.artiste@gmail.com
Médiateur désigné en application de l'article R616-1 du Code de la consommation :
FEVAD (Fédération professionnelle du e-commerce et de la vente à distance).
MENTIONS LÉGALES
IDENTITÉ – Cécile Tissot, 159 rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 Boulogne-Billancourt, cecilemtissot.artiste@gmail.com, 06 08 81 02 71
Membre de la Maison des Artistes N° 41246
N° SIRET : 805 203 080
Non assujettie à la TVA, article 293 B du CGI.
