CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de céramiques artisanales proposées par Atelier CPC sur le site internet Mirette.
Les produits vendus sont des pièces de céramique artisanale, réalisées à la main par Atelier CPC. Chaque pièce est unique ; des variations de forme, taille ou couleur peuvent exister et ne peuvent faire l’objet de réclamation.
Les descriptions et photographies sont données à titre indicatif. Atelier CPC ne saurait être tenu responsable d’éventuelles différences dues au caractère artisanal des produits.
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après commande, le Client sera informé dans les plus brefs délais et remboursé.
PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Atelier CPC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui indiqué au moment de la commande.
Atelier CPC n’est en aucun cas responsable des droits et taxes qui pourraient être appliqués sur la réception de vos/votre produit(s) par les douanes de votre pays. Seuls les services de douane sont responsables de ces frais.
POLITIQUE DE LIVRAISON
Prêt pour expédition en 6 jours ouvrés. Méthode de livraison : La Poste Colissimo ou Mondial Relay, boite de transport ou colis L’objet sera soigneusement emballé et protégé. Numéro de suivi transporteur transmis lors de l'édition du bordereau de livraison Délais de livraison vers la France : « 7 jours » Délais de livraison depuis la France en EU: « 10 jours » Les délais pour chaque zone sont indiqués en bas de page.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix affichés et sont précisés avant validation finale de la commande. Les tarifs de livraison seront également indiqués à la page "panier" grâce au "calculateur de frais de livraison"
POLITIQUE D'ÉCHANGES & REMBOURSEMENTS
Les retours et échanges seront acceptés sur les bases suivantes : Vous devez indiquer votre demande via le formulaire de retour de votre espace client·e, rubrique "mes commandes" dans les 14 jours suivants la réception du colis. Voir le processus de Retour Mirette, et le formulaire de rétractation pour les demandes par courrier postal. Les biens doivent être retournés dans leur emballage d'origine, et ne présenter aucun dommage ou signe d'utilisation. La possibilité d'échange dépendra du stock disponible. Les biens retournés seront remboursés dans les 14 jours après réception de votre colis.
Les formulaires de rétractation par courrier ainsi que les biens doivent être retournés à l'adresse suivante : 22 chemin du pin, 13200 Arles
MENTIONS LÉGALES : Autoentreprise ATELIER CPC – Chantal CORBI Siège social : 22 chemin du pin – 13200 ARLES SIRET : 449330307 00041 Entreprise non soumise à TVA
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés.
Le Client bénéficie des garanties légales de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Toute réclamation doit être adressée par e-mail à : ateliercpcarles@gmail.com, dans un délai de deux mois après réception de la commande.
Atelier CPC ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits. Sa responsabilité est limitée au montant de la commande.
Tous les contenus (textes, images, créations) présents sur la page Atelier CPC du site Mirette sont la propriété exclusive de Atelier CPC. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
MENTIONS LÉGALES :
Siège social : Atelier CPC, 22 chemin du pin, 13200 ARLES
ateliercpcarles@orange.fr
SIRET : 449330307 00041
TVA non applicable, art. 293B du CGI Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés et au répertoire des métiers
DÉLAIS & FRAIS DE LIVRAISON
*Les gammes de livraison dépendent de la quantité commandée, et peuvent être basées sur le "poids volumétrique" notamment pour les pièces volumineuses. Vous pourrez calculer automatiquement vos frais de livraison à la page panier grâce à l'estimateur de frais de livraison disponible en bas de page.
Si une zone ne figure pas dans la liste, cela signifie que la livraison n'est pas disponible pour cette zone.
Conseil : connectez-vous, ou créez un compte client·e afin de vérifier la possibilité de livraison vers votre adresse
Zone(s)
Délais de livraison (en jours)
0.00-1.00(in kg)
2.00-5.00(in kg)
6.00-10.00(in kg)
11.00-20.00(in kg)
France
7
8.00€
15.00€
20.00€
25.00€
Union Européenne (hors France)
10
12.00€
18.00€
25.00€
30.00€
