Upcycled organic-shaped earrings

Conditions générales de vente

Article 1 : Définition des termes

Voir CGV Mirette

Article 2 : Objet

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Article 3 : Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.mirette-arts.com/pages/seller-profile/artapaon, dans la limite des stocks disponibles. Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits.

Tous les bijoux proposés par l'intermédiaire du site www.mirette-arts.com sont réalisés à la main par la créatrice Jessica Stanislas en pièce unique ou petites séries. Certaines pièces d’une même série peuvent donc présenter de légères différences ou de petites irrégularités ne pouvant être considérées par l’acheteur comme des défauts de conformité. Certains des bijoux proposés sur le site sont réalisés avec des éléments en métal doré par placage et leur couche d'or peut de ce fait, s’altérer et changer de teinte avec le temps. Cette oxydation naturelle ne peut également être considérée comme un défaut de conformité par l’acquéreur. Pour plus d’informations concernant l’entretien de vos bijoux, consulter le site www.artapaon.fr rubrique "conseils d'entretien"

Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site www.mirette-arts.com est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits. Les bijoux fantaisies Artapaon vendus sur le site www.mirette-arts.com ne sont pas des jouets et ne conviennent pas à des enfants de moins de 36 mois.

Article 5 : Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du site internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC). La TVA n’est pas applicable selon l’article 293 B du CGI.Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués n'incluent pas les frais de livraison. Pour une livraison à destination de la France métropolitaine, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d’un montant de 3.90 euros TTC pour une livraison par La Poste en lettre suivie et de 5.90 euros pour une livraison par La Poste en Colissimo.Concernant les envois à destination des pays de l’Union européenne, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé d’un montant de 7,90 euros TTC pour une livraison par la Poste en lettre suivie internationale et de 14,90 euros pour une livraison par Colissimo international..

Article 6 : Commande et modalités de paiement

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Article 7 : Livraison

Les produits sont livrables en France métropolitaine et dans l’Union Européenne. Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont expédiées par La Poste via lettre suivie ou Colissimo selon le montant de la commande

Les commandes passées sur le site seront expédiées dans un délai variant de 48h à 5 jours ouvrés maximum après validation de celle-ci et les délais de livraison varient selon le mode de transport. Le vendeur pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis.Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la date de validation de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux

Les risques liés au transport sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux du vendeur. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute contestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Article 8 : Rétractation

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Article 9 : Réserve de propriété

Le vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 10 : Garantie

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Article 11 : Responsabilité

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Article 12 : Propriété intellectuelle

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Article 13 : Données à caractère personnel

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Article 14 : Règlement des litiges

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Mentions légales

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